Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECAPNETT
DILUMELT S.A.

Numéro de dépôt :
93496094
Date de dépôt :
10/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2003

Présentation de la marque DECAPNETT

Déposée le 10 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) DILUMELT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECAPNETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DILUMELT domicilié(e) 2 bis rue Charles de Gaulle, ZAI La marinière, 91070 BONDOUFLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque DECAPNETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECAPNETT est expirée depuis le 10 décembre 2003.

DILUMELT a également déposé les autres marques suivantes : DIFLOCANT , D DILUNETT


DILUMELT S.A. - 2 bis rue Charles de Gaulle, ZAI La marinière, 91070 BONDOUFLE - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Inscription le 13 janvier 1997 - Concession de licence n°230955 - Publication au BOPI 1997-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour la terre, compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, dissolvants pour vernis.Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, métaux en poudre pour peintres, artistes et décorateurs, diluants pour couleurs, laques et peintures, peinture d'aluminium, poudre d'aluminium pour la peinture, fixatifs pour aquarelles, apprêt, produits anti-corrosion, produits anti-rouille, peintures bactéricides, enduits pour le bois, huiles pour la conservation du bois, mordants pour le bois, produits pour la conservation du bois, teintures pour le bois, bois colorant, céruse, colorants, agglutinants pour couleurs, épaississants pour couleurs, liants pour couleurs, dorures, émaux, fixatifs, glaçures, peintures ignifuges, mastics, minium, produits pour l'enlèvement des papiers peints, résines, teintures.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, décapants, produits pour enlever les vernis ou les peintures

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.